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  blessures par projectiles
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  Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet medmatiq Index du Forum » Médecine » 2èm cycle " 3 , 4 et 5 ème année " » Santé publique et Medecine sociale
    
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hana
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MessagePosté le: Mer 20 Jan - 20:13 (2010) Répondre en citant

 
+/*+ +/*+ Les blessures par projectiles d’armes à feu +/*+ +/*+  
 
Ι/ introduction :
ΙΙ/ généralités sur les armes a feu
1-Type d’arme à feu
2-Munition
3-Balistique médicolégale.
ΙΙΙ/lésions causées par un projectile d’arme à feu
     A- l’orifice d’entrée
1- caractères constants :
     a/ orifice de pénétration
     b/ collerette érosive
     c/ collerette d’essuyage
     d/ ecchymose périphérique.
2-caractere secondaires : zone de tatouage
                                     a- zone de tatouage proprement dite
                                     b- zone d’estompage.
     B- le trajet du projectile
     C-la plaie de sortie
IV /problème médicolégaux posés par les blessure par arme à feu
1-s’il s’agit d’une blessure provoquée par un projectile d’arme a feu ?
 

2-quel est le type d’arme a feu qui a provoqué la blessure ?
 

3- quel est l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie ?
 

4-quelle est la direction du tir
 

5-determination de l’ordre chronologique s’il y’a beaucoup de plaies ?laquelle a provoquée la mort ?
 

6-s’agit il d’une blessure provoquée par projectile ayant fait ricochet ?
 

7-est-ce un suicide, homicide ou accident ?
 

8-s’agit-il d’une mutilation ou d’un accident ?
 

9-par la lumière du coup est–il possible de reconnaître le tireur ?
 

10-distance du tir
 

V/ la constatation des blessures et la finalité du certificat :
1-Les exigences juridiques
    *La sanction
    *l’indemnisation :
2-Les règles de rédaction :
           Rédaction du constat
           Fixation de l’ITT :
 

 

 

 

 

1
 

 

Ι/ introduction :
L’étude des plaies par projectiles d’arme à feu repose sur le principe simple « le coup de feu » et ses conséquences, provoquant dans les tissus des lésions variables en fonction des divers paramètres du tir.
On s’efforce à partir de l’impact, du trajet et du projectile retrouvé de préciser le type d’armes, et les conditions du tir.
Les blessures résultant de projectiles d’arme à feu peuvent être très différentes, car elles dépendent de l’arme incriminée, de la trajectoire du projectile par rapport au corps qui est atteint, de la distance du tir et surtout des caractéristiques du projectile.
Il s’agit le plus souvent de plaies contuses qui présentent des caractères bien particulière.
Elles résultent d’un acte criminel, d’un acte suicidaire ou accidentel.
Elles posent au médecin légiste des problèmes parfois délicats à résoudre.
ΙΙ/ généralités sur les armes a feu
   1-Type d’arme à feu
   a- classification des armes suivant leur mode de mise en œuvre :
*armes à chargement simple : ces armes sont alimentées à la main, cartouche par cartouche.
Les seules armes de ce type actuellement fabriquées sont les armes de stand et les armes de chasse tirant des charges de plomb.
*armes à répétition : ces armes sont alimentées à l’aide de magasins organisés.
Il existe encore de nombreuses armes de ce type tels que tel que les fusils de guerre fabriqués entre 1886-1940 ainsi que certains carabines et fusils de chasse.
*armes automatiques : en + des magasins ces armes sont munies de systèmes moteurs qui assurent l’ouverture et la fermeture automatiques de la culasse.
Selon le mode de tir on a 2 catégories :
  #Armes automatiques à tir coup par coup : pour lesquelles il est nécessaire d’actionner la détente chaque fois que l’on veut faire partir le coup (pistolet, fusils et carabine automatique).
  #Arme a tir continu : pour lesquelles une seul action du doigt sur la détente occasionne le départ de plusieurs coups successifs appelés rafales (pistolets-mitrailleurs, mitrailleuses).
Enfin : certaines armes sont équipées d’un levier de sélection manœuvré a la main, qui permet à volonté de tirer coup/coup ou par rafales (ces le cas des fusils de guerre les plus modernes : US, Russe, Belge, Allemend, ou de certains fusils mitrailleurs et pistolets mitrailleurs de modèles anciens)
   b- classification des armes de petit calibre en fonction de leur utilisation :
1*Revolvers et pistolets (armes de poing) : ces armes tirent des munitions courtes, relativement peu puissantes.
Ce sont des armes légères (poids inf à 1 kg).
Manoeuvrables d’une seule main, destinées à l’attaque ou à la défense rapprochées.
Elles sont réservées au tir sur des objectifs surgissant à des distances inférieures à 50 mètres.
2*Pistolets mitrailleurs : ce sont des armes automatiques à tir continu, utilisent les même munitions courtes que les pistolets (calibre le plus fréquent 9 mm parabellum)
Ce sont des armes employées à des distances inférieures à 200 m.
 Ils ont une grande sûreté de fonctionnement, une grande cadence de tir (300-700 coups à la minute), une bonne puissance d’arrêt, une bonne maniabilité (poids de 2.5 à 3 kg).
Ils sont équipés de chargeurs contenant environ 300 cartouches.
3*fusils et carabines : on a
fusils et carabines tirant des cartouches à balles : utilisent des munitions plus puissantes que celles des pistolets et des pistolets mitrailleurs.
 Employés pour la guerre ou pour la chasse, il en existe de très nombreux modèles dont les calibres vont de 5.5 à 11.50mm.
Elles peuvent être à répétitions ou automatiques à tir coup/coup.
Les fusils de guerre les plus moderne sont des armes automatiques mixtes pouvant tirer coup/coup et par rafales.
               Les carabines : d’un poids généralement inférieur à 3 kg, tirent en principe des munitions de puissance intermédiaire entre celle des pistolets et celle des fusils.
Leur portée utile ne dépasse pas 300m.
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              Les fusils : tirent des munitions plus puissantes que celle des carabines.
Équipés de lunettes, ils permettent de tirer jusqu’à des distances de 600 m.  
Sans lunette leur portée utile ne dépasse pas 400m.
Ce sont des armes précises, maniables (poids inférieur à 4 kg) et faciles à mettre en œuvre.  
fusils tirant des cartouches à charges de plombs : armes destinées à la chasse .tirent des cartouches Pouvant recevoir, soit des charges de plomb multiples, soit des balles d’un modèle spécial (balles a hélices, balles à culot de feutre....)
Ces armes comprennent : des fusils très légers souvent appelés carabines au calibre de 9 - 12 et 14mm)
Les fusils peuvent être à : chargement simple, à répétition, automatique à tir coup/coup.
4*fusils mitrailleurs et mitrailleuses :
Ces armes automatiques puissantes et relativement lourdes, sont essentiellement des armes de guerre.
   2-les cartouches (munition) :
a. organisation des cartouches : sont constituées :
 d’une douille ou étui : généralement en laiton ou en acier, ou, dans les cas des fusils de chasse en carton ou matières synthétiques assure :
                    - l’étanchéité vers l’arrière au départ du coup.
                    -la fixation de la cartouche en position de chargement dans la chambre.
                    -la liaison des différents organes de la cartouche : amorce, poudre, projectile.
 •amorce : chargée le + souvent en fulminate de mercure.
Situé dans un logement pratiqué à l’arrière de la douille, c’est elle qui met le feu à la charge propulsive.
 •Charge de poudre :
Le poids et la nature de la poudre utilisée varient avec les types d’armes et de munitions.
C’est la combustion de cette poudre qui assure la propulsion de la balle dans le canon et lui imprime sa vitesse initiale.
On a plusieurs types de poudre :
      *poudres noires : à base de salpêtre, de soufre et de charbon de bourdaine sa combustion très incomplète laisse 57% de produits solides, et produisent un nuage de fumée.   
      *poudres progressives : sans fumée, constituées principalement de nitrocellulose stabilisée à la diphénylamine (poudres pyroxilées) ou d’un mélange de nitrocellulose et de nitroglycérine (poudre balistites)
projectiles : sont de 2 sortes
   -les balles : elles sont fixées sur le collet de la douille et on une forme cylindro-ogivale ou cylindro-bi-ogivale (avec ogive de tête et de culot).
   -les charges de plomb : peuvent être constituées de chevrotines ou de plombs sphériques, durcis à l’antimoine.
 

b- principaux types de cartouches utilisées :
1*cartouches à balles pour armes rayées :
revolvers, pistolets et pistolets mitrailleurs : tirent des munitions de faible puissance, les projectiles sont animés d’une vitesse initiale de 250 à 400m/s.
Les principaux calibres utilisés sont (en millimètre) :
      -pour les revolvers et pistolets : 5,5L.R ; 6,35 ; 7,65 court ; 7.65 long ; 8 (revolvers) ,9 court (type Beretta) ,9 (type parabellum) ; 11,43...
les carabines et les fusils : tirent des munitions de moyenne ou de grande puissance.
Les calibres utilisés dans les carabines de guerre et de chasse sont très variés, ils vont du calibre 5,5L.R jusqu’au calibre 11,50mm (44 magnum Hollow point).
Les fusils, qui sont généralement des armes de guerre, tirent des munitions puissantes animées d’une vitesse initiale de 700-900 m/s.
Poids des balles 8-11g.
Les calibres principaux étant en m/m : 7.5 (français)- 7,62 (UScal30)- 7,62(Nato)...........
2*cartouches de chasses pour armes à canons lisses :
La douille est en carton ou en matières synthétiques, elle présente un culot en laiton qui assure l’étanchéité vers l’arrière au départ du coup et qui reçoit l’amorce.
À l’intérieur de l’étui sont placées de l’arrière vers l’avant : la charges de poudre, la bourre sèche ou grasse, la charge de plomb ou la balle spéciale et, éventuellement une rondelle de sertissage.
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La charge de plombs est maintenue vers l’avant par la rondelle.
Il existe des cartouches pour armes de 9, 12et14 mm....  
La vitesse initiale de ces charges peut être entre : 360-400 m/s
3-Balistique médicolégale :
Après un coup de feu, la balle est accompagnée sur une courte distance :
A/ par la fumée : c’est des débris charbonneux provenant de la combustion de la poudre et par les résidus de fulminate de mercure.
Ces élément forment une gerbe elliptique dont le grand axe, situé dans le prolongement du canon, mesure 30cm pour une cartouche de 08mm chargée de poudre noir, et 10cm seulement pour une cartouche de 7.65mm chargée de poudre pyroxilée (donc diamètre voire avec le type de poudre utilisé et le calibre de cartouche)
B/par les grains de poudres non brûlés :
Qui sont projetés en une gerbe de forme conique et représentent autant de petits projectiles secondaires, dont la portée est de 60 cm pour un revolver de 08 mm chargé en poudre noir, et 30 cm pour le browning de 7.65mm.
C/par la bourre : tampon élastique : généralement en feutre gras, qui sépare, dans les cartouches de chasse, les plombs de la charge de poudre.
      En conséquence, une cible, interposée sur la ligne de tir à courte distance, sera marquée :
*par une perforation arrondie due au passage de la balle : orifice d’entrée.
* par le dépôt au tour de l’orifice d’entrée de grains de poudre dont la disposition concentrique, constitue la zone de tatouage.
*par une tache arrondie +ou- étendue, qui se superpose au tatouage ; de teinte brun noirâtre avec la poudre noir, grisâtre avec la poudre pyroxilée, elle provient du dépôt des fumées, des débris charbonneux et des produits de combustion.
  -le tatouage et taches noires ont un aspect et une intensité variable avec la distance du tir et la nature de la poudre employée.
Ces résidus sont peu visibles avec les poudres sans fumés.
  -Dans les projectiles à grande vitesse et du fait des mouvements de rotation sur son grand axe, on a une augmentation de la friction des parois de la balle sur les tissus traversés ; Ces derniers seront arrachés et entraînés dans la profondeur du trajet de la plaie.
 Les esquilles et les fragments de tissus propulsés par la balle, suivent celle-ci et constituent, dans le corps, des projectiles secondaire qui aggravent les lésions et agrandissent la lumière du trajet creusé par la balle.
*a la sortie du corps la balle parfois déviée ou déformée est entourée de ses satellites, creusent dans la peau un orifice irrégulier qui peut être plus grand que l’orifice d’entré .c’est l’orifice de sortie.
ΙΙΙ/lésions causées par un projectile d’arme à feu   on distingue 3 types de lésions :
-une plaie d’entrée.
-un trajet.
-une plaie de sortie.
     A- l’orifice d’entrée
C’est un orifice complexe, de formes différentes suivant les conditions du tir.
En cas de tir à courte distance et sans interposition de vêtements, l’oriffice d’entrée présente des caractères constants et d’autres secondaires.
1-caractere constants : ne sont pas influencés par la distance du tir.

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     a/ orifice de pénétration : pas toujours évident car il peut siégé dans les orifices naturels tel que la bouche ,l’oreille....)
•sa forme : est arrondie, oblique ou en boutonnière selon l’angle du tir est perpendiculaire, oblique ou tangentiel.
•son diamètre : variable :
                 -petit si le projectile est pointu
                 -il est égale ou supérieur au diamètre du projectile dans le tir a bout touchant.
•Aspect :- ovalaire si la trajectoire est oblique.
              -Eclaté dans les projectiles à grand pouvoir d’arrêt et à partie antérieur arrondie.
              -Irrégulier si la balle a basculé ou ricoché.
     b/ collerette érosive dite zone parcheminée :zone en forme de couronne, de faible largeur,centrée sur l’orifice d’entrée et résultant de l’atteinte de l’épiderme.
Devient plus visible dans les heures qui suivent la mort du fait de la dessiccation avec parcheminement du derme.
-ses bords sont plus ou moins parallèles à l’orifice d’entrée.
-sa forme dépend de l’angle du tir : s’il est oblique on a la forme de croissant sur le segment de la face d’entrée, s’il est perpendiculaire on a une forme circulaire.
     c/ collerette d’essuyage :c’est un liseré noir ,circulaire qui se dépose sur le bord de l’orifice d’entrée.
Donc sur la partie interne de la collerette érosive, par essuyage de la surface de la balle par la peau entourant l’orifice.
L’extrémité antérieure du projectile transporte les crasses, la rouille et les saletés ramassées au passage, le long du canon de l’arme par une sorte de ramonage.
S’il y’a interposition de vêtements, l’essuyage se fait surtout sur les vêtements extérieurs et cette collerette est très atténué et même parfois absente.
Le tir oblique donne à la collerette d’essuyage une forme en croissant.
     d/ ecchymose périphérique.
C’est une zone hémorragique sous dermique circulaire, centrées sur l’orifice d’entrée.
Résulte de l’infiltration hémorragique en rapport avec la pénétration du projectile et signe la contusion de la peau.
En cas de tir a bouts touchants, le canon de l’arme appuie sur la peau .l’orifice d’entrée proprement dit est donc irrégulier, déchiqueté, l’ecchymose périphérique s’accentue et s’accompagne d’une cavité anfractueuse appeler chambre de mine dans laquelle sont retrouvés les débris de la combustion de la poudre.
2-caractere secondaires :

               Cette zone est située concentriquement et à l’extérieur de l’orifice d’entrée, de la collerette érosive et de la collerette d’essuyage.
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Elle est constituée par zone de tatouage proprement dite et zone d’estompage.
Ces zones ne peuvent être observées que dans les cas ou le coup de feu a été tiré de près et qu’il n’y a pas eu interposition de vêtement.
  a- zone de tatouage proprement dite :
Est constituée par des débris de grains de poudre non brûlés ou incomplètement brûlés, plus ou moins profondément incrustés dans la peau, ainsi que par un dépôt superficiel de fines poussières provenant de la combustion de la poudre.
La couleur de ces dépôts pulvérulents varie en fonction du type de poudre :
- poudres noires : teinte noire ou brun très foncé
-poudre pyroxyle : a l’origine d’une teinte grise, jaune, ou verdâtre.
Les fines poussières disparaissent au lavage, alors que les grains de poudres brûlés ou partiellement brûlés restent incrustés
  b- zone d’estompage :
La plus externe, est uniquement formée par les fumées en rapport avec la combustion ; elle disparaît entièrement après lavage.
 Si le coup est tiré de prés, Cette zone de tatouage peut comprendre différents débris humains tels que des fragments d’os ou des fragments de muscles.
Cette zone est ecchymotique et s’accompagne d’une infiltration hémorragique.
La zone de tatouage est déformée en cas de tir à bout portant par une expansion correspondant au recule de l’arme réalisant un aspect appelé : ligne de visée.
     B- le trajet du projectile dans le corps :
Le trajet de la balle est +ou- long et rectiligne, suivant la vitesse et la forme de la balle, ainsi que les tissus qui se trouve sur son passage.
Le cheminement de la balle qui a traversés le corps est difficile à suivre exactement sur le cadavre.
Les éléments qui servent de guide pour reconstituer le trajet sont :
-orifices cutanés –ecchymose interne –les perforations d’organes, de séreuses ou aponévroses –les tunnels creusés dans certains viscères (foie, cerveau)
Le trajet peut contenir, au voisinage de l’orifice d’entrée des fibres de vêtement ; ainsi que lorsque le coup a été tiré de près des débris de poudre et des fragments de bourre.
     C-la plaie de sortie
La plaie de sortie présente des caractéristiques moins précises que la plaie d’entrée.
La différentiation entre une plaie d’entrée et une plaie de sortie est extrêmement importante car elle permet de préciser le sens du tir et de pratiquer une reconstitution.
1-il peut être plus petit ou plus grand que l’orifice d’entrée.
2-la forme étoilée est la plus fréquente.
3-il existe aussi des orifices arrondis ou en fente, lorsque le tir est oblique. La forme de l’orifice de sortie dépend de l’angle de sortie.
4-c’est l’absence de collerettes érosive qui représente le signe le plus distinctif de l’orifice de sortie. Exceptionnellement il se formerait au tour de l’orifice de sortie une érosion de dilatation plus large qu’une collerette d’entrée, lorsque la balle repousse la peau vers l’extérieur ; la couche cornée se fend sur le pourtour de l’orifice.
 

IV /problème médicolégaux posés par les blessure par arme à feu 
 

1-s’il s’agit d’une blessure provoquée par un projectile d’arme a feu ?
•Le diagnostic de plaie par arme à feu est facile. Il se fait à l’œil, confirmé par les radiographies si le projectile reste dans le corps.
•Difficile :-si le projectile n’a pas provoqué de plaie classique avec orifice d’entrée et de sortie, mais une simple contusion ou érosion ; donc il faut recherché la collerette érosive et d’essuyage.
                 -si les orifices de projectiles se trouvent dans un orifice naturel.
                 -si la plaie est déjà cicatrisée les difficultés se surajoutent .Dans ce cas on doit se fonder sur la forme de la cicatrice, sur l’analogie des 2 cicatrices lorsqu’il s’agit d’une blessure transfixiante; sur la forme d’arrachement d’un os ou sa fragmentation ; sur l’examen des vêtements. ; Enfin étudier le tatouage
 En cas de putréfaction ces difficultés sont maximales.
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2-quel est le type d’arme a feu qui a provoqué la blessure ?
#on doit retrouver les projectiles et faire l’examen balistique.
#on peut trouver les projectiles dans les vêtements, dans les blessures, sur les lieux du drame, dans un os ou sous la peau.
Il faut se souvenir que le projectile peut être retrouvé loin du point d’entrée par migration par voie artérielle ou veineuse.
#en cas de tir à bout touchant, l’orifice d’entrée et de sortie peut donner des renseignements concernant l’arme utilisé.
 

3- quel est l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie ?
#l’orifice indique la direction du tir, détermine son sens et contribue à différencier le suicide de l’homicide
#le diagnostique de l’orifice d’entrée se détermine par :
1-par la comparaison des positions réciproques des 2 orifices et la distance de hauteur.
2-par le sens des fibres d’étoffe déchirées qui prennent la même direction que celle du tir :
   a- il est de l’extérieur vers l’intérieur dans l’orifice d’entrée.
   b-il est de l’intérieur vers l’extérieur dans l’orifice de sortie. 
   c-on retrouve ce même aspect sur les objets traversés par le projectile (montre, ceinture...)
  d- si le coup de feu a été tiré à travers un rideau ou sans sortir l’arme de la poche on aura la présence de débris d’étoffe sur l’orifice d’entrée.
3-par la découverte de corps étrangers détachée par un projectile qui a ricoché et déposé sur l’orifice d’entrée.
4-par la collerette d’essuyage sur la peau ou vêtements que l’on trouve sur l’orifice d’entrée.
5-par le sens des bords de l’orifice qui sont tournés vers l’intérieur pour l’orifice d’entrée et vers l’extérieur pour l’orifice de sortie.
6-par la présence de l’hémorragie en nappe, schématiquement en forme de T.
7-par la direction du sens des esquilles de l’os traversé par le projectile.
8-par la recherche de l’oxyde de carbone dans le sang de l’orifice d’entrée.
9-par l’examen anatomo-histologique de la peau autour des orifices.
10-par l’existence de brûlures sur la peau et par l’existence de poils roussis.
11-par la présence de résidus de coup de feu provenant de la combustion de la poudre.
12-pa la recherche des résidus métalliques de mercures provenant de la détonation de l’amorce.
13-par la recherche des résidus de l’antimoine et du cuivre.
 

4-quelle est la direction du tir ?
La direction du tir peut être estimé par :
-l’examen des vêtements, par la détermination de l’orifice d’entrée et de sortie ainsi que le trajet de la blessure.
Pendant l’autopsie il faut situé les orifices par rapport au repère anatomique du corps.
-il faut mesurer la distance entre l’orifice d’entrée et les talons, pour obtenir la hauteur de l’orifice, si le sujet était debout.
- il faut mesurer la distance entre l’orifice d’entrée et les ischions pour calculer la hauteur du siège de l’orifice, si le sujet était assis.
 

5-determination de l’ordre chronologique s’il y’a beaucoup de plaies ?laquelle a provoquée la mort ?
 

Repose sur : 1-la gravité de chaque blessure.
                    2-l’imporatance de l’organe atteint.
                    3-l’importance de l’hémorragie.
                    4-sur les traits de fracture qui permettent d’établir l’ordre chronologique plus particulièrement pour les os plats (crâne...)
 

6-s’agit il d’une blessure provoquée par projectile ayant fait ricochet ?
La déformation du projectile dépend de sa vitesse, sa forme, de la dureté du corps sur lequel a ricoché au lieu de pénétrer.
On trouve assez souvent des corps étrangers incrustés dans la déformation du projectile qui détermine la
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nature de l’obstacle sur lequel le projectile a ricoché.
Le projectile prend des formes divers : marguerite, virgule, champignon.
 

7-est-ce un suicide, homicide ou accident ?
    #Hypothèse de suicide
1- absence sur le cadavre de lésions traumatiques par chute du corps, car la plus part des suicidants se suicide en position assise ou allongées
2- l’arme est ordinairement fortement serrée dans la main ou à sa portée ; elle lui appartient
3-il ne présente ni traces de lutte, ni traces de violence quelconque.
4-le ou les coups de feu sont à bout touchant ou à bout portant.
5-les régions atteintes sont souvent facilement accessibles au sujet (tempe, front, bouche...)
6-les vêtements ne sont pas défaits, ils ne portent pas de traces de lutte ; il sont parfois écartés dans l’intention d’obtenir des résultats plus surs .dans le cas contraire on trouve un dépôt de fumée et de tatouage.
7-sur la main qui a tenu l’arme giclure de sang du même groupe que celui de la victime et des traces de tatouage.
8-sur l’arme on doit trouver les empreintes digitales du sujet
9-absence de signes de lutte sur les lieux du drame ni aucun signe de vol
10-decouverte de lettre dans laquelle le suicidé écrit son intention de suicide
11-le suicidé est un malade mental, mélancolique, déprimé.
12- tentatives antérieures de suicide.
13-le suicide par coups de feu est doublé d’un autre procédé par exemple : pendaison, submersion, coup de couteau, incendie.
14-les douilles tirées se trouvent à coté de l’arme ou logées dans le barillet.
   #Hypothèse d’homicide :
1-Existance de lésions traumatiques par chute du corps, absent si la victime était assise ou endormie.
2-l’arme se trouve loin du cadavre ou manque.
3-l’existance de trace de lutte et de violence.
4-le cadavre a reçu un ou plusieurs coup de feu qui présenteront les caractères de coups de feu tirés a distance.
5-les coups de feu ont atteint n’importe quel région du corps.
6-la présence de traces de lutte sur les vêtements.
7-si arme à la main n’est pas forcement serré, et tenu d’une manière anormale indiquant qu’elle a été placée après la mort.
8-pas de trace de sang ou de tatouage si l’arme est trouvée à la main de la victime.
9-pas d’empreinte digitale de la victime sur l’arme.
10-trace de violence et lutte dans des régions inaccessible à la victime.
11-les douilles tirées manquent ou ne correspond pas à l’arme que la victime tient dans la main.
12-l’identification des projectiles trouves sur place ou dans le cadavre indique qu’il a été tire d’une autre arme.
   #Accident :
Découle de l’exclusion d’un homicide ou suicide.
 

8-s’agit-il d’une automutilation ou d’un accident ?
•Accident :
-la manipulation d’arme par des sujets inexpérimentés ou distraits.
 Lorsqu’il s’agit d’arme à feu courtes, la blessure siège habituellement sur la région antérieur du corps (thorax, face)
Le coup de feu a été tiré à courte distance
Le sens du tir sera de bas en haut et d’avant en arrière.
Lorsqu’il s’agit d’arme à feu longues, la blessure siégent habituellement au niveau de la tête, thorax, ventre.
Le coup de feu pourra avoir été tiré à bout touchant ou portant.
•automutilation :
-pratiqué sur une partie de la région du corps peu importante (main gauche, doigt, pied, muscle bras, cuisse, fesse)
-elle se produit en temps de guerre pendant le combat ou lors de manœuvres militaires.
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-se fait avec la propre arme de la victime.
-le coup feu a été tiré à bout touchant ou à bout portant.
-présence de débris d’objets d’interposition pour éviter les tatouages, maintenir l’effet des gaz.
 

9-par la lumière du coup est–il possible de reconnaître le tireur ?
 C’est la mise en cause de la valeur du témoignage, tendant à l’identification d’un tireur dans l’obscurité, à l’aide de la clarté provoquée par les flammes sortant de l’orifice du canon de l’arme, pendant la déflagration de la poudre.
 L’identification d’un meurtrier à la lueur du coup de feu dans l’obscurité est difficile surtout lorsque le tir a eu lieu d’un revolver ou pistolet ou à l’aide d’une arme de guerre chargée de poudre sans fumée.
Dans les cas ou le coup a été tiré par un fusil de chasse, l’identification du tireur serait possible si le témoin se trouve à une distance de moins de 5 mètres et placé latéralement par rapport au tireur et à condition qu’il connaisse déjà sa silhouette et la morphologie de son visage.
 

10-distance du tir

 



                                                                        Distance du tir (estimation approximative)

 



 Nature des traces     origine des traces    bout touchant    très courte      courte     moyenne   grande
                                                                          0 cm                  0-10 cm      50-150cm
Brûlure                     explosion des gaz     blessure ou                +                   0                0               0                                   
                                                                          Linge
 L’enfumage             combustion de           blessure ou              +                   +                0               0
                                      La poudre                    Linge
 
Articule brûlées          poudre                   blessure ou                +                   +                +            rare   
 Ou non                                                            Linge
 



 Orifice                       passage                     chambre de        circulaire    circulaire circulaire   ovalaire
                                   Du projectile              mine (croix
                                                                          Éclatée)
 

L’appréciation de la distance peur être complétée au laboratoire de police scientifique par des tirs expérimentaux sur un mannequin avec la même arme et en comparant la distribution des brûlures, de l’enfumage et des particules.
V/ la constatation des blessures et la finalité du certificat :
 1-Les exigences juridiques
    *La sanction
Qu’il s’agisse de violences volontaires ou involontaires
L’infraction est constituée lorsque les violences existent.
L’infraction est qualifiée (délictuelle, contraventionnelle) selon que les blessures ont entraînée une incapacité totale de travail de plus ou moins 15j en matière de violence volontaires et de plus ou moins de 3 mois en matière de violence involontaires.
C’est le rôle du médecin d’établir un certificat de constatation :
-la matérialité des blessures
-la durée d’incapacité totale de travail entraînée par ces blessures.
Des conclusions médicales, dépendra la qualification de l’infraction et par là, la juridiction devant laquelle l’agresseur sera jugé.
       En matière de violences volontaires :
Si l’ITT est supérieur à 15 jours => tribunal de grande instance (correctionnelle+peine de prison et amende)
Si l’ITT est inférieur ou égale à 15 jours =>tribunal de police+contravention.
       En matière de violences involontaires 
Si l’ITT est supérieur à 3 mois => tribunal de grande instance (correctionnelle+peine de prison et amende)
 Si l’ITT est inférieur ou égale à 3 mois =>tribunal de police+contravention.
9
Les blessures involontaires 
 
                  ITT                                                          ARTICLE DU CPA/PEINES

 



  MOINS DE 03 MOIS                               442-2 CPA      10 JOURS AU MOINS A 02 ANS AU PLUS
                                                                                                       ET/OU
                                                                                            AMENDE DE 100 A 1000 DA
 


 



 PLUS DE 3 MOIS                                     289 CPA          02 MOIS A 02 ANS
                                                                                                      ET/OU
                                                                                            AMENDE DE 500 A 15000 DA
 
 PLUS DE 3 MOIS +ETAT D’IVRESSE  290 CPA          DOUBLE  DES PEINE PREVUES A L’ART 289
 ET DELIT DE FUITE                                                              DU CPA.
 

 

Les blessures volontaires 
 


  ITT                                                                               ARTICLE DU CPA/PEINES

 



  MOINS DE 15 JOURS                             442-1 CPA          10 JOURS AU MOINS A 02 ANS AU PLUS
                                                                                                       ET/OU
                                                                                                 AMENDE DE 100 A 1000 DA

 



  PLUS DE 15 JOURS                                264-1 CPA           02 MOIS a 05 ANS
  OU MOINS DE 15 JOURS AVEC             ou                           +
        PREMIDITATION                             266-1 CPA            AMENDE DE 500 A 10000 DA

 



 MUTILATION                                          263-4 CPA            RECL.05 A 10 ANS          
 AMPUTATION

 



  AYANT ENTRAINE LA MORT            264-4 CPA            RECL.10 A 20 ANS                 
   SANS L’INTETION DE LA
   DONNER

 



  SANS ITT sur père ou mère ou                267-1 CPA                EMPR 05 A 10 ANS
  Ascendants légitime

 



  Sur père ou mère ou ascendant légitime   267-2 CPA                MAX. EMPR 05 A 10 ANS
   Avec ITT plus de 15j  
 
  Sur père ou mère ou ascendant légitime   267-3 CPA               RECL.10 A 20 ANS                 
    Suivi d’amputation ou mutilation  
 
Sur père ou mère ou ascendant légitime     267-3 CPA               RECL perpétuelle
Ayant entraîné la mort sans l’intention
 De la donner.
   
  -Mineur de 16 ans                                        269 CPA                    1 A 5 ans avec amende de 500 a 5000DA 
  -Mineur de 16 ans avec ITT>15 j               270 CPA                     3A10 ans avec amende de 500 a 5000DA
  -Mineur de 16 ans suivi de mutilation/       271-1CPA                   RECL.10 a 20 ans
               Amputation
 

10
    *l’indemnisation :
Après avoir été condamné pour faits contraires à l'Ordre Public (violences) l'agresseur sera contraint à indemniser sa victime (dommages et intérêts).
 Pour obtenir indemnisation, la victime doit :
- prouver son dommage corporel,
 - établir le lien qui existe entre ce dommage et le fait dommageable.
 La matérialité du dommage est prouvée par le constat médical initial. Le lien est généralement établi, à partir du certificat de base, à l'aide d'autres documents (preuves diverses, PV de police ou gendarmerie, expertise médicale etc....).
2-Les règles de rédaction :
Le certificat, qu'il s'agisse de violences volontaires ou involontaires, est un certificat de constatation. Le médecin qui l'établit constate, il n'atteste pas (il n'a pas été témoin des faits), il n'interprète pas les dires de la victime.
           Rédaction du constat
Se fait après examen de la victime par le rédacteur.
S'établit sur papier libre permettant l'identification (ex: feuille d'ordonnance).
Le certificat est daté et signé, établi en double exemplaire dont un est remis à la victime, l'autre conservé par le médecin.
Les blessures sont décrites, une par une, mesurées, repérées par rapport à des points fixes (saillies osseuses, extrémités etc.…). Le vocabulaire est choisi parmi les termes définis antérieurement.
Il n'est pas obligatoire de rapporter les dires de la victime. Si cela se fait, ce ne peut être qu'en employant le conditionnel.
Enfin, le certificat doit faire apparaître la durée de l’ITT et doit être remis à la personne pour laquelle il a été établi. Il peut être remis aux parents d'un mineur.
La formule "Certificat remis en main propre, pour valoir ce que de droit" n'est pas obligatoire, d'autant qu'elle ne préjuge pas de l'identité de la victime.
Il est préférable de faire signer la personne examinée après relecture, par elle même, du certificat.
           Fixation de l’ITT :
La définition de l'ITT (incapacité totale de travail) a longtemps correspondu à la période pendant laquelle la victime était dans l'incapacité de travailler (le travail étant entendu comme source de revenu).
Jusqu'au début du XXème, le travail rémunérateur était, pour 80 % de la population, de nature physique.
Toute atteinte "physique", dès l'instant qu'elle était suffisante, risquait donc d'entraîner un arrêt du travail rémunérateur.
Actuellement, la diversification des activités professionnelles ne correspond plus à cette équation simplifiée. Un chef d'entreprise, peut diriger son entreprise, alors qu'il est momentanément en fauteuil roulant.
Il y a donc lieu de distinguer :
- la période pendant laquelle, le blessé est dans l'incapacité de subvenir à ses propres occupations (travail personnel aussi simple que se laver, préparer ses repas, faire ses courses simples), et doit parfois même se faire aider ' c'est la période d'ITT, telle que comprise par le Code Pénal et qui détermine la juridiction de jugement,
- la période qui peut être plus longue pendant laquelle, les activités personnelles sont progressivement reprises, sans que le travail rémunérateur puisse être envisagé. Cette période relève d'un arrêt de travail et non de l'ITT.
Un enfant, une femme au foyer, un retraité ne travaille pas, au sens rémunérateur du terme. Cependant, à la suite de violences, leur capacité de travail personnel peut être amputée et justifier la fixation d'une période d'ITT.
Aussi le médecin doit il apprécier au plus juste la période d'ITT totalement imputable aux violences, période qu'il pourra éventuellement rallonger d'une durée d'arrêt de travail correspondant à une sorte de convalescence mais qui n'influera pas sur les poursuites.
Il n'existe pas de barème d'ITT. La fixation de sa durée appartient au médecin.
En l'absence de règles précises on ne peut que redire l'aspect sanction de cette fixation et sensibiliser les médecins à l'honnêteté intellectuelle.
 

11
 

 

 

 

 

 

 


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MessagePosté le: Mer 20 Jan - 20:13 (2010)

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